Avis publics

Séances du conseil municipal de Vaudreuil-sur-le-Lac 2024

PV | Séance ordinaire du 21 janvier 2025 - 19h30

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 14 janvier 2025 - 19h

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 18 décembre 2024 - 20h45

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 18 décembre 2024 - 19h30

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 22 octobre 2024

PV final

PV Séance extraordinaire du 7 août 2024

PV final

PV - Séance extraordinaire du 17 juillet 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 21 mai 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 5 février 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 31 janvier 2024

PV final

La Loi oblige les municipalités à publier des avis relatifs à leurs règlements. La Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac publie ses avis publics sur son site Web et les affiche sur les babillards de l’hôtel de ville.

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AVIS PUBLIC | Adoption des séances ordinaires du conseil municipal 2025

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS PUBLIC | Adoption du règlement no 357-2021-01 relatif aux modalités de publication des avis publics

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS PUBLIC | Adoption du règlement no 381-2024-01 modifiant le règlement 381-2024 constituant un fonds de roulement

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS AUX CITOYENS - Travaux du 4 au 11 novembre 2024

AVIS AUX CITOYENS - Avancement des travaux Rue Peuplier et Noyers - 30 octobre 2024

AVIS PUBLIC | Relatif à des demandes de dérogation mineure

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS PUBLIC | Adoption du règlement no 379-2023-01 concernant les taux de taxation

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS PUBLIC | Aux personnes intéressé ayant le droit d'être de signer une demande de participation à un référendum

Le Conseil municipal de cette Municipalité a adopté, par résolution, le second projet numéro 300-13, modifiant le règlement de zonage numéro 300 et est donné de ce qui suit:

AVIS PUBLIC | Dépôt du rôle d'évaluation foncière triennal pour les années 2025 - 2026 - 2027

Conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale...

AVIS | Travaux du renouvellement de conduites d’aqueduc rues des Peupliers et des Noyers

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