Avis publics

Séances du conseil municipal de Vaudreuil-sur-le-Lac 2024

PV | Séance ordinaire du 18 février 2025

PV final

PV | Séance ordinaire du 21 janvier 2025 - 19h30

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 14 janvier 2025 - 19h

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 18 décembre 2024 - 20h45

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 18 décembre 2024 - 19h30

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 22 octobre 2024

PV final

PV Séance extraordinaire du 7 août 2024

PV final

PV - Séance extraordinaire du 17 juillet 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 21 mai 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 5 février 2024

PV final

PV | Séance Extraordinaire du 31 janvier 2024

PV final

La Loi oblige les municipalités à publier des avis relatifs à leurs règlements. La Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac publie ses avis publics sur son site Web et les affiche sur les babillards de l’hôtel de ville.

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AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2023-01

Demande de dérogation mineure 2023-01

AVIS PUBLIC - REPORT DE LA SÉANCE DU 5 AVRIL 2023

Report de la séance du conseil du 5 avril 2023 19 h 30 au 13 avril 2023 19 h 30

AVIS PUBLIC - Dépôt du rôle général de perception

Dépôt du rôle général de perception

AVIS PUBLIC - Adoption des règlements 372-12-2022 et 373-12-2022

Adoption des règlements 373-12-2022 et 373-12-2022 durant la séance ordinaire du mercredi 11 janvier 2023.

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour le dépôt projet de règlement 373-12-2022 sur la taxation et les tarifications pour l'année 2023

La séance extraordinaire du mercredi 21 décembre 2022 aura lieu à 19 h00.

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour le dépôt du budget 2023 et du plan triennal des immobilisations 2023-2024-2025

La séance extraordinaire du mercredi 21 décembre 2022 aura lieu à 19 h00.

AVIS PUBLIC - Séance extraordinaire pour le dépôt du budget 2023 et du plan triennal des immobilisations 2023-2024-2025

SÉANCE REPORTÉE AU MERCREDI 21 DÉCEMBRE 2022 À 19 H.

AVIS PUBLIC - Demande de dérogation mineure 2022-04

AVIS EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ qu’à la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac, le 7 décembre 2022 à 19 h 30, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure.

AVIS PUBLIC - Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation foncière pour l'année 2023 - Deuxième exercice du rôle triennal 2022-2023-2024

DONNÉ à Vaudreuil-sur-le-Lac ce 15e jour du mois de septembre deux mille vingt-deux.

AVIS PUBLIC - RÈGLEMENT NUMÉRO 369-2022 SUR LE TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX

AVIS EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ, le conseil de la Municipalité de Vaudreuil-sur-le-Lac a adopté le Règlement intitulé « Règlement numéro 369-2022 sur sur le traitement des élus municipaux »

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